Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL
EUROGRAN A/S

Numéro de dépôt :
96632289
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque LE ROYAL

Déposée le 1 juillet 1996 par EUROGRAN A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est EUROGRAN A/S, domicilié(e) Stejhoj 20, DK-4400 KALUNDBORG DANEMARK - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 1 juillet 2006.

EUROGRAN A/S a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA GOLD , LE ROYAL , BLEND SPECIAL , EUROGRAM , PRIMA RICA


EUROGRAN A/S - Stejhoj 20, DK-4400 KALUNDBORG DANEMARK - Danemark


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Café, thé, cacao, sucre, boissons instantanées chaudes et froides, café glacé, thé glacé et chocolat glacé